Droit d’Auteur et utilisation des images

Droit d’Auteur et utilisation des images

Voici un petit article, pour vous résumer de façon simple, ce que vous avez le droit de faire ou non avec vos images, celles de vos clients.
Ainsi que les risques et conséquences si vous sortez des législations concernant le droit d’auteur.
Ceci non pas afin de vous faire peur (houlalal les gros méchants ! :p) mais de respecter l’image et le travail de chacun, ainsi que de ne vous faire prendre aucun risque lié à votre activité.
Mais aussi et surtout vous éviter des problèmes que cela soit avec vos clients, vos invités, ou la pièce rapporté du cousin qui ne nous aimes pas… :p
Montrer que vous êtes professionnels et que vous connaissez les règles de base lié au droit d’image.

POUR LES PROFESSIONNEL :

Ai-je le droit de demander des photos aux mariés ? Comment puis-je les utiliser ?
Oui vous avez le droit de demander des photos aux mariés. Mais vous n’avez pas le droit de les utiliser hormis dans un cadre privé.
Pour pouvoir utiliser les photographies pour votre communication (facebook, album client, salon du mariage) vous devez demander l’autorisation à la personne ayant réalisé les clichés (Le photographe, le beau papa etc…même celui qui fait ces photos avec un smartphone…oui oui).
En temps que professionnel, vous devez constamment vous souciez de savoir qui a réalisé la photographie avant de l’utiliser. Sauf si c’est la vôtre…forcément. lol
De plus, les crédits sont systématiquement obligatoire à partir du moment ou vous utilisez les images dans un cadre public.

Ai-je le droit d’utiliser des photographies sans logo ?
Vous en avez le droit exclusivement si vous avez l’autorisation du photographe. Si les clients sont reconnaissable, il faudra également leur autorisation.
Si vous utilisez des images sans avoir mentionné les crédit, ou sans l’accord des personnes photographié (si celles-ci sont reconnaissable) en plus de vous exposer à une procédure judiciaire de droit d’auteur, vous exposer le travail du photographe à une concurrence déloyale (utilisation des images par un tiers…se tromper et dire que la photographie a été réalisé par un autre prestataire…etc).

Quel sont les risques pour le photographe ou les clients ?
Pour le client, le risque est de voir son image utilisé sans son consentement.
Vous exposer l’image au vol de photo et elle peut être utilisé pour alimenter des faux profils, sites de rencontre, faux prestataires, arnaque sur le web ou par mail…tentative d’hameçonnage, virus etc.
Pour le photographe, c’est également la porte ouverte à une concurrence déloyale.
Par exemple des nouveaux faux-tographes sur le marché utilisant les images pour promouvoir son travail (exemple ci-dessous…).
Mais aussi et surtout des arnaques à distances de photographe fessant signé des mariés à distance, récupérant les arrhes et disparaissant…
(Je peux rappeler un cas concret sur Dijon avec une photographe ayant arnaqué une 10ène de couples avec cette méthode).

Les recours sont très faible si la photo n’est pas taguer, car cela protège le fichier de façon numérique.
Une personne tentant d’enlever ce marquage, s’expose à des sanctions, donc c’est à la fois dissuasif et la possibilité d’avoir un recours juridique.

Quel est le risque pour vous prestataire ?

Et bien tout simplement que l’on vous vol votre travail également ! Ou que l’on se fasse passer pour vous.
Par exemple si vous êtes fleuriste, que vous mettez en ligne des images sans logo…une personne peu aspirer vos images, et les utiliser pour son compte personnel, cela sans être fleuriste.
Il peut par la suite monter une arnaque.
Cela fonctionne très bien pour les fleuristes, DJ, Photographe, Make up et coiffure… surtout vis à vis des mariés qui ne peuvent rencontrer leurs prestataires et qui ont hâte de verrouiller vos services pour ne pas voir la place vous passez sous le nez. 🙂
Un logo / un crédit, c’est l’assurance de pouvoir vous retrouver, ou d’avoir un recours en cas de litige.

Si je vois une image de ma réalisation (bouquet, coiffure) sans être mentionné ?

Vous pouvez demander au photographe de vous mentionné.
C’est dans votre bon droit car c’est votre réalisation, le droit d’auteur s’applique donc également pour les prestataires.
« les droits des auteurs sur toutes les oeuvres de l’esprit, quels qu’en soient le genre, la forme d’expression, le mérite ou la destination« .
Maintenant il faut que la réalisation soit le sujet principal.
Par exemple un bouquet de fleur qui est le sujet principal de la photo, le photographe doit mentionner la fleuriste.

Exemple d’un faux photographe utilisant nos images trouvé sur internet sans logo…

POUR LES CLIENTS :

Comment ai-je le droit d’utiliser mes photos ?

Vous avez le droit d’utiliser vos photos comme bon vous semble à partir du moment ou c’est dans un titre privé et familiale. (Album, Tirages, donner à votre famille…)
Votre famille doit respecter ces règles et ne pas diffuser vos photos à votre insu également, ou en faire quelconque commerce.
Vous n’avez pas le droit de ventre ou commercialiser vos images sans avoir prit contact avec le photographe et avec qui il y aura négociation / contrat.
En gros, vous pouvez faire ce que vous voulez, sauf générer un profit quelconque car l’auteur est le photographe, même si les photos vous appartiennent.

Ai-je le droit de donner mes photos aux prestataires ?

Non, nous sommes dans un cadre de communication / commercial.
Un prestataire qui récupère des images, c’est pour communiquer sur son activité (donc trouver des clients, signer des contrats etc…).
Celui-ci doit obligatoirement passer par l’auteur (le photographe, qu’il soit pro ou non) pour pouvoir récupérer des photos.
Le photographe fixera les droit d’utilisation, si il décide de donner ou de vendre les photos au prestataire (trie, retouche, mise en ligne…c’est du temps).
Les prestataires qui ont les photo gracieusement, sont bien souvent des partenaires, ou prestataires qui recommandent le photographe.
C’est donc à titre de remerciement du temps consacré à le/les conseillers qu’ils ont ces photos gracieusement, ou également par intérêt réciproque de communication.

Puis-je utiliser toutes les photos de mon mariage sur les réseau sociaux ?

Non…déjà concernant les enfants, vous devrez tout simplement faire une demande aux parents.
De plus, le droit à l’image s’applique, donc il faut tout de même demander l’accord des personnes à partir du moment ou ils sont le sujet principal de l’image.
Ce n’est pas le cas pour une photo de groupe.
Le mieux, c’est de faire une galerie privé pour éviter tous soucis avec les personnes dont vous auriez un doute (certaines pièces rapportés par exemple :p).

POUR LE PHOTOGRAPHE : 

Ai-je le droit d’utiliser mes propres photos ?

Nous avons le droit d’exploiter nos images à titre privé sans demander d’autorisation.
Nous avons le droit d’exploiter les images ou l’on ne reconnait pas les mariés (de dos par exemple ou dans une foule).
Pour toutes les autres images, les mariés devront donner leur accord ou non pour l’utilisation des photos du reportage.
Ceci est le droit d’image, qui limite donc l’utilisation du droit d’auteur (le photographe est l’auteur).
Tout simplement pour respecter la vie privé des clients et de leurs familles.
La loi prévoit « le droit à l’erreur », si vous estimez que le photographe a utiliser vos images sans votre accord, que vous désirez qu’il les retire, il n’y a que si il y a refus du photographe que vous pourrez engager une procédure judiciaire en devant expliquer en quoi la publication de ces photos est gênante / dégradante pour votre image.
Il faudra également prouver un préjudice pour pouvoir avoir une chance d’avoir des dommages et intérêts, mais au préalable, il faudra prouver le refus du photographe de retirer les dites images.

Pour Résumer :

Si vous avez un doute, n’hésitez pas à demander conseil à votre photographe.
L’objectif est de protéger tous le monde, aussi bien les clients, les prestataires que le photographe d’utilisation abusives ou détourné, mais également en accord et en respect de chacun des protagonistes.